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Le découpage parcellaire de la Meurthe-et-Moselle (Données créées à partir de...
Le traitement se base sur les fichiers fonciers produits par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP). La livraison de la DGFIP comporte des fichiers MAJIC ET EDIGEO. -
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 dan...
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers... -
Franchissement situé sur un itinéraire routier de transport exceptionnel dans...
Certains points particuliers d'un itinéraire de transports exceptionnels sont susceptible de gêner, voire d'empêcher avec risques d'endommagements le passage d'un convoi. Ces... -
Zone d'aléa du PPRN inondation du Giessen Selestat
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) dans le Haut-Rhin
La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui... -
ROUTES : Dépendance verte - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)
Description individuelle des arbres d'alignement le long des routes départementales du Bas-Rhin en et hors agglomération : localisation, identité, état sanitaire etc ...... -
Couche des aléas chutes de blocs en Meurthe-et-Moselle
Couche des aléas chutes de blocs en Meurthe-et-Moselle Assemblage des études aléas chutes de blocs (54) -
Couche des zones de portection des aires d'alimentation de captage en Meurthe...
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions... -
Découpage cantonal - Meuse - (DETAIL_CANTON)
Découpage des cantons de Meuse -
DONNEES - EDUCATION - COLLEGES PRIVES : implantation des collèges privés - 20...
Recensement des EPLLE privés (sous contrat) du Bas-Rhin. Il existe 13 établissements privés (sous contrat) dans le département, dont 9 à Strasbourg. Il n'y a pas eu de... -
Occupation du Sol - Grand Est - Meurthe-et-Moselle
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de Meurthe-et-Moselle (54). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53... -
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de LANEUVEVILLE-DEVANT-...
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par... -
Occupation du Sol - Grand Est - Bas-Rhin
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département du Bas-Rhin (67). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - MALZEVILLE (54339)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité en Moselle
Le RTAOM, qui remplace le PTU depuis 2017, comprend le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement public ayant reçu mission d'organiser le transport... -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de BACCARAT (54039)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - TOMBLAINE (54526)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Nyctalus_noctula (Noctul...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
HAMSTER - Prospections 2021 en Grand Est
Zone définie chaque année où l'ensemble des cultures favorables (céréales d'hiver et luzerne) sont prospectées par les agents de l’Office Français de la Biodiversité (OFB) dans... -
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Athene noctua
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou...
E' possibile inoltre accedere al registro usando le API (vedi Documentazione API).