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Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2
AC2_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Périmètre de PPRT Port aux Pétroles
N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067 -
Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral
Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral -
Zone réglementaire du PPRN de la Zorn Landgraben
N_ZONE_REG_PPRN_20130001_S_067 -
Trame verte noyaux centraux
X_TV_NOYAUX_CENTRAUX_ZINF_S_R42 -
N_DIGUE_L_R42
N_DIGUE_L_R42 -
Zone d'aléa du PPRT Messier Bugatti
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140041_S_067 -
Zone réglementée du PPRT Butagaz
N_ZONE_REG_PPRT_20140043_S_067 -
Zone règlementée du PPRN de Gambsheim-Kilstett
Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -... -
Zone règlementaire du PPRN de l'Ill
N_ZONE_REG_PPRN_20170001_S_067 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2012
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
N_CHASSE_LOT_ZINF_S_067_2015-2024
Lots de chasse 2015-2024 -
Enjeu linéaire du PPRT Rhone Gaz
N_ENJEU_PPRT_20090002_L_067 -
Document PPRN sur le département
Liste des plans de prévention des risques naturels du département -
PPI_zoneDanger_2024
PPI_zoneDanger_2024 -
Zone réglementaire du PPRN du Giessen Aval Sélestat
N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_067 -
Zone réglementée du PPRN le Giessen Ebersheim
N_ZONE_REG_PPRN_20130003_S_067 -
Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Total Petro Chemicals (Abrogé)
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090004_S_067 (Abrogé) -
Périmètre du PPRN du Giessen Aval Sélestat
N_PERIMETRE_PPRN_20140001_S_067
