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Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Messier Bugatti
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140041_S_067 -
Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour u...
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le... -
Table contenant les générateurs linéaires liées aux servitudes de la catégori...
A4_GENERATEUR_SUP_L_067 -
Tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un ...
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le... -
Communes_nouvelles_2016
Communes_nouvelles_2016 -
Zone d'aléa du PPRT Rhone Gaz
N_ZONE_ALEA_PPRT_20090002_S_067 -
Itinéraire cyclable
X_ITI_CYCLABLE_067 -
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le c...
PM3_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Périmètre de transports urbains
Un périmètre de transports urbains concerne le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement public ayant reçu mission d'organiser les transports publics... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Port aux Pétroles
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_067 -
Zone d'aléa du PPRT Port aux Pétroles
N_ZONE_ALEA_PPRT_20090003_S_067 -
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux -
Périmètre du PPRN de la Sarre
N_PERIMETRE_PPRN_20130002_S_067 -
N_AS1_ASSIETTE_SUP_S_067
Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement... -
Zone humide surfacique
X_ZONE_HUMIDE_ZINF_S_067 -
périmètres de protection des points de prélèvement pour la production d'eau m...
périmètres de protection des points de prélèvement au milieu naturel pour la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public -
Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2
AC2_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Périmètre de PPRT Port aux Pétroles
N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067 -
Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral
Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral -
Zone réglementaire du PPRN de la Zorn Landgraben
N_ZONE_REG_PPRN_20130001_S_067
