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Données comprenant les zonages des Espaces Boisés Classés des communes de Angevillers, Basse-Ham, Fontoy, Havange, Illange, Kuntzig, Lommerange, Manom, Rochonvillers, Terville,... -
Prescriptions ponctuelles du territoire de la Communauté d'Agglomération Port...
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Bornes de recharge pour véhicules électriques de la Communauté d'Agglomératio...
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Emplacements Réservés de la Communauté d'Agglomération Portes de France - Thi...
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Prescriptions linéaires sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Po...
Les données représentées sont soit définies par les articles R123-11 du code de l'urbanisme et exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Les informations...
