Le traitement se base sur les fichiers fonciers produits par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP). La livraison de la DGFIP comporte des fichiers MAJIC ET EDIGEO.

Limite départementale. La donnée a été générée suivant les limites des communes d'OpenStreetMap (OSM)

A partir du 1er janvier 2017, le département de Meurthe-et-Moselle comptera 18 EPCI. La donnée a été générée suivant les limites des communes issues d'OpenStreetMap (OSM). NB:...

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Le conseil départemental de Meurthe-et-Moselle est, au plan national, l’un des départements les plus en pointe en matière d’aménagement, de préservation et d’ouverture au public...

Le département de Meurthe-et-Moselle compte 592 communes. La donnée a été générée suivant les limites des communes d'OpenStreetMap (OSM)

Le départemental comporte 23 cantons, dont voici les libellés: - Baccarat - Entre Seille et Meurthe - Grand Couronné - Jarny - Jarville-la-Malgrange - Laxou - Longwy - Lunéville...

Avec la loi relative au Développement des Territoires Ruraux (LDTR), le département détient désormais la globalité de la compétence en aménagement foncier rural, englobant des...

ZPENS : Une zone de préemption est créée par délibération du conseil départemental en accord avec les communes concernées et / ou le Préfet. Cette zone de préemption permet au...

Les bornes de recharges pour véhicules électriques ou Infrastructure de recharge de véhicules électriques (IRVE) sur le département de Meurthe-et-Moselle. contexte : La loi...

Le traitement se base sur les fichiers fonciers produits par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP). La livraison de la DGFIP comporte des fichiers MAJIC ET EDIGEO.

La territorialisation de l'action départementale Engagé depuis 10 ans, la territorialisation de l’action départementale vise à articuler les politiques publiques départementales...

Maisons départementales des solidarités Pour répondre au mieux aux attentes des Meurthe-et-Mosellans, le conseil départemental réorganise ses centres médico-sociaux (CMS) et...

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