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Blotzheim – Délibérations du conseil municipal du 1er janvier au 31 décembre ...
L'ensemble des délibérations exécutives de la commune de Blotzheim depuis le 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2023 sont listées dans ce jeu de données. -
Blotzheim – Délibérations du conseil municipal du 1er janvier au 31 décembre ...
L'ensemble des délibérations exécutives de la commune de Blotzheim depuis le 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022 sont listées dans ce jeu de données.Elles sont classées... -
Huningue - Délibérations 2022
Ensemble des délibérations adoptées par le Conseil Municipal de la Commune de Huningue durant l'année 2022. -
SLA - Délibérations depuis 2017 de Saint-Louis Agglomération
L'ensemble des délibérations exécutives de Saint-Louis Agglomération depuis la création de la collectivité (1er janvier 2017) jusqu'à aujourd'hui sont listées dans ce jeu de... -
Saint-Louis - Délibérations du Conseil Municipal depuis 2022
L'ensemble des délibérations exécutives de la Ville de Saint-Louis depuis le 1er janvier 2022 jusqu'à aujourd'hui sont listées dans ce jeu de données. -
Kembs délibérations depuis le 1er janvier 2022
Retrouvez l'ensemble des délibérations de la Commune de Kembs. -
Liste des délibérations du conseil municipal de Zillisheim
Liste des délibérations adoptée en 2018 par la Commune de Zillisheim
