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Cours d'eau identifiés dans le département des Vosges
Couche des cours d'eau identifiés dans le département des Vosges par le service SER/BPEMIPS dans le cadre de l'instruction du gouvernement DEVL1506776J. Etat courant de... -
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 dan...
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers... -
Franchissement situé sur un itinéraire routier de transport exceptionnel dans...
Certains points particuliers d'un itinéraire de transports exceptionnels sont susceptible de gêner, voire d'empêcher avec risques d'endommagements le passage d'un convoi. Ces... -
Bornes de déchets alimentaires (biodéchets) sur le territoire de m2A
Localisation des bornes de collecte des biodéchets en apport volontaire sur les communes de m2A. Ces bornes correspondent aux conteneurs dans lesquels les usagers déposent leurs... -
Historique des mises à jour des JDD de l'Agence ORE
Ce jeu de données fournit une vue détaillée des modifications et des évolutions des jeux de données dans le temps. Il inclut des informations sur les dates de modification, les... -
Voitures particulières immatriculées par commune et par type de recharge
Ce jeu de données permet de visualiser l’évolution trimestrielle (à partir de de T4 2020) du stock de voitures immatriculées dans chaque commune de France métropolitaine et DOM.... -
Projets de zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) - Départeme...
Ce jeu de données reprends au 30 janvier 2025 l'ensemble des projets de zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER) votées par délibération pour les communes membres... -
Offre de Transport Soléa et Tram-Train en format GTFS
Données descriptives de l'offre de transport du réseau de Bus, Tram et Tram-Train sur l'agglomération Mulhousienne Les données sont publiées au format GTFS avec 8 fichiers... -
Stationnements pour vélos
La ville d’Épinal poursuit et renforce sa politique en faveur des déplacements doux à travers son « Plan vélo 2016-2020 » qui vise à planifier de manière cohérente et concertée... -
Pistes cyclables
La ville d’Épinal poursuit et renforce sa politique en faveur des déplacements doux à travers son « Plan vélo 2016-2020 » qui vise à planifier de manière cohérente et concertée... -
Schéma vélos (DDT)
La ville d’Épinal poursuit et renforce sa politique en faveur des déplacements doux à travers son « Plan vélo 2016-2020 » qui vise à planifier de manière cohérente et concertée... -
Zones de circulation particulières
La ville d’Épinal poursuit et renforce sa politique en faveur des déplacements doux à travers son « Plan vélo 2016-2020 » qui vise à planifier de manière cohérente et concertée... -
Zone d'aléa du PPRN inondation du Giessen Selestat
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) dans le Haut-Rhin
La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui... -
Suivi de la mise en œuvre des Plan d’Action Opérationnel Territorialisé (PAOT...
Niveau d'avancement des actions du PAOT dans le Grand Est. La DCE définit une obligation de résultats : atteindre les objectifs environnementaux à des échéances fixées. (Exemple... -
ROUTES : Dépendance verte - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)
Description individuelle des arbres d'alignement le long des routes départementales du Bas-Rhin en et hors agglomération : localisation, identité, état sanitaire etc ...... -
Couche des aléas chutes de blocs en Meurthe-et-Moselle
Couche des aléas chutes de blocs en Meurthe-et-Moselle Assemblage des études aléas chutes de blocs (54) -
Couche des zones de portection des aires d'alimentation de captage en Meurthe...
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions... -
Découpage cantonal - Meuse - (DETAIL_CANTON)
Découpage des cantons de Meuse -
Emprise et date des linéaires de voies couvertes par un plan topographique su...
Représentation linéaire des rues objets d'un levé topographique sur Colmar Agglomération avec indication de la date de levé et de mise à jour.
