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PPRN – Périmètre du PPR Inondation - HOMECOURT (54263)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
PPRN – Périmètre du PPRN MT - SEXEY-AUX-FORGES (54505)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de VILLEY-LE-SEC (54583)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de LUNEVILLE (54329)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - NANCY (54395)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Couche des aléas chutes de blocs en Meurthe-et-Moselle
Couche des aléas chutes de blocs en Meurthe-et-Moselle Assemblage des études aléas chutes de blocs (54) -
Inventaire des projets en matière de mobilité en Meurthe-et-Moselle
Inventaire des projets en matière de mobilité en Meurthe-et-Moselle Couche ajoutée le 06/01/2022 -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - REHON (54451)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - LIVERDUN (54318)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Etat de la numérisation des documents d'urbanisme
Couche de l'état de la numérisation des documents d'urbanisme des communes de Meurthe-et-Moselle Cette couche est issue d'un export de la base de données. Elle est répliquée... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de SAINT-MARD (54479)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
PPRN – Entités à l’origine du risque du PPR miniers du secteur de LONGWY
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Couche des cavités en Meurthe-et-Moselle
Couche des cavités en Meurthe-et-Moselle Géométrie : POINT -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - MAN...
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - LONGUYON (54322)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
PPRN – Périmètre du PPRN MT - AUTREVILLE-SUR-MOSELLE (54031)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - FLAVIGNY-SUR-M...
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF. -
Couche des zones de portection des aires d'alimentation de captage en Meurthe...
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation Moyenne Moselle - MARON (54352)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de JARNY
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.
