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Table décrivant les zones de bruit des infrastructures dans le département de...
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à... -
Les centres ADS par communes dans le département des Vosges
Ensemble des communes du département des Vosges avec leur centre instructeur ADS attitré. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS® Populations ©INSEE 2022 Dernière mise à... -
Communes affectées aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges
Communes affectées aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges suivant l'arrêté n° 345/2024/DDT du 31/12/2024 portant désignation des circonscriptions sur... -
Cours d'eau identifiés dans le département des Vosges
Couche des cours d'eau identifiés dans le département des Vosges par le service SER/BPEMIPS dans le cadre de l'instruction du gouvernement DEVL1506776J. Etat courant de... -
Liste des lieutenants de louveterie et circonscriptions affectées dans le dép...
Liste des lieutenants de louveterie et circonscriptions affectées aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges suivant l'arrêté préfectoral N°346/2024/DDT... -
Table décrivant les zones de bruit des infrastructures routières dans le dépa...
Bruit d'origine routière, et en particulier le bruit généré par la circulation de véhicules sur les voies routières empruntées par plus de 5000 véh/j hors agglomération et sans... -
Zones potentiellement humides dans le département des Vosges
Couche produite dans le cadre de l'étude MEMORIS (Inventaire et cartographie des zones potentiellement humides et des zones inondables dans le département des Vosges). Cette... -
Remontées mécaniques dans le département des Vosges
« Les remontées mécaniques sont des appareils de transports publics de personnes par chemin de fer funiculaire ou à crémaillère, par téléphérique, par téléskis ou par tout autre... -
Zones de police nationale dans le département des Vosges
Périmètres selon les communes des zones de police nationale dans le département des Vosges. ©IGN-F ADMIN-EXPRESS® -
Domaines de ski alpin dans le département des Vosges
Espaces susceptibles d'être parcourus en ski alpin (et pratiques assimilées) par gravité depuis le haut des remontées mécaniques jusqu'au bas des remontées mécaniques même en... -
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre ...
Ces zones sont définies par l'Arrêté préfectoral N°349/DDT/2024 du 2 janvier 2025 au vu des indices de présence ou d'attaques. L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à... -
Franchissement situé sur un itinéraire routier de transport exceptionnel dans...
Certains points particuliers d'un itinéraire de transports exceptionnels sont susceptible de gêner, voire d'empêcher avec risques d'endommagements le passage d'un convoi. Ces... -
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre ...
Ces zones sont définies par l'arrêté préfectoral N°021/2023 du 01/02/2023 au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de... -
Communes concernées par une route à grande circulation dans le département de...
Les 46 communes vosgiennes concernées par une route à grande circulation (RGC) conformément au décret 2010-578 du 31 mai 2010 définissant l'ensemble des routes classées à grande... -
Zones d'aléas du PPRNi MOSELLE AMONT révisé pour la commune de Bussang
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans les Vosges
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux Fond de plan: ©IGN/Admin Express COG CARTO® (avril 2022) Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
Les servitudes PM4 sont relatives aux zones de rétention d'eau, aux zones de mobilité des cours d'eau, et aux zones dites "stratégiques pour la gestion de l'eau" et portent sur... -
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre ...
Ces zones sont définies par l'Arrêté préfectoral N°144/2024 du 24 mai 2024 au vu des indices de présence ou d'attaques. L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de...
