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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie
N_CHASSE_LOUV_ZINF_S_067 -
DONNEES : Bornes de rechargement des véhicules électriques mises en place par...
Bornes de rechargement des véhicules électriques sur la ville de Colmar -
Données thématiques 2019 : raepa_ouvrass_p_cc_thann_cernay
Représentation numérique des ouvrages situés sur le réseau d'assainissement géré par la Communauté de Communes de Thann-Cernay. -
Secteurs de collecte des déchets
Délimitation des secteurs et jours de collecte des ordures ménagères -
Liste des lieutenants de louveterie et circonscriptions affectées dans le dép...
Liste des lieutenants de louveterie et circonscriptions affectées aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges suivant l'arrêté préfectoral N°346/2024/DDT... -
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie...
Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles -
Données thématiques 2019 : raepa_canalaep_l_cc_thann_cernay
Représentation numérique des conduites d'alimentation en eau potable gérées par la Communauté de Communes de Thann-Cernay. -
Données thématiques 2019 : raepa_apparass_p_cc_thann_cernay
Représentation numérique des appareillages situés sur le réseau d'assainissement géré par la Communauté de Communes de Thann-Cernay. -
DONNEES : Animations lumières de la ville de Colmar
Animations lumières de la ville de Colmar. Linéaire représentant la mise en lumière, le mapping vidéo ou un effet de lumière sur les façades de bâtiments de la ville de Colmar. -
Base permanente des équipements 2021 sur le département de la Haute-Marne.
Base permanente des équipements géolocalisées de l'INSEE pour l'année 2021. Elle répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, accessibles au... -
DONNEES : Toilettes publiques à Colmar et certaines communes de l'Agglomération
Localisation des toilettes publiques payantes ou non sur la ville de Colmar, et certaines communes de l'agglomération. -
Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019
L’arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux... -
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le Haut-Rhin
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR :... -
Place de stationnement minute sur l'agglomération de Colmar
Place de stationnement minute sur l'agglomération de Colmar. -
DONNEES : Zonage des bureaux de vote de la ville de Colmar
Zone de vote de la ville de Colmar. Une zone englobe un certain nombre d'habitants qui doivent aller voter dans un bureau de vote particulier. -
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux)
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non-domaniaux) des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ou des associations syndicales... -
Carte du stationnement de la Ville de Châlons-en-Champagne
Carte du stationnement de la Ville de Châlons-en-Champagne -
DONNEES : Emplacements des canisites à Colmar
Emplacement des canisites gérés par le service des Espaces Verts à Colmar -
Station dépuration - emplacements sur le département (novembre 2016)
Localisation ponctuelle des stations d'épuration en activité, à l'arrêt ou détruites sur le département à la date du 15 novembre 2016 -
Données thématiques 2019 : raepa_canalass_l_cc_thann_cernay
Représentation numérique des conduites d'assainissement gérées par la Communauté de Communes de Thann-Cernay.
You can also access this registry using the API (see API Dokumentáció).