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ZONAGES ADMINISTRATIFS : EPCI à fiscalité propre [HAUTE-MARNE 2024]
Données présentant les EPCI à fiscalité propre de Haute-Marne (52) Communautés de Communes et Communautés d'agglomération. -
DONNEES - ADMINISTRATIF - TERRITOIRE D'ALSACE : Limite des territoires - 2021...
La Collectivité européenne d'Alsace (CeA) est née de la fusion des conseils départementaux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin. Instaurée par la Loi Alsace du 2 août 2019, elle est... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS - Pôles techniques [HAUTE-MARNE 2024]
Les équipes des 4 pôles techniques assurent l'entretien (assainissement des chaussées, entretien des ouvrages d'art, etc.) et l'exploitation (surveillance du réseau, mesures de... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Cantons [HAUTE-MARNE 2024]
DONNEES - Cantons et conseillers départementaux de Haute-Marne (52) Les éléments descriptifs des cantons sont : - la population municipale - la superficie - les coordonnées des... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Communes clocher [HAUTE-MARNE 2024]
DONNEES - Communes clocher de Haute-Marne (52) En 2006 un découpage du territoire a été effectué pour disposer les communes d'origine, conserver leur historique et pouvoir se... -
DONNEES - EDUCATION - COLLEGES PRIVES : implantation des collèges privés - 20...
Recensement des EPLLE privés (sous contrat) du Bas-Rhin. Il existe 13 établissements privés (sous contrat) dans le département, dont 9 à Strasbourg. Il n'y a pas eu de... -
DONNEES - ADMINISTRATIF- TERRITOIRE D'ACTION : Limite des territoires d'actio...
L'action du Département du Bas-Rhin est territorialisée depuis de nombreuses années. En juillet 2015, la collectivité a décidé de réajuster les territoires d'intervention suite... -
DONNEES - SOCIAL - ENFANCE : Périmètres d'intervention des puéricultrices sur...
La couche de données représente les périmètres d'intervention des puéricultrices de la Protection Maternelle et Infantile (par Nom et numéro de secteur) dans les communes de... -
DONNEES - PATRIMOINE - Le patrimoine bâti de la CeA - 2022 - Alsace
Cette base de données géographiques, créée en avril 2021, comporte l’ensemble du patrimoine bâti dont la CeA fait l’usage, qu’elle soit propriétaire, locataire, occupante ou... -
DONNEES - AUTONOMIE - Résidences autonomie des personnes âgées - 2019 - Dépar...
Recensement des résidences autonomie des personnes âgées en juillet 2019 dans le Bas-Rhin. Les résidences autonomie destinées aux personnes âgées en perte d'autonomie sont des... -
DONNEES - Culture - Musées - 2018 - département du Bas-Rhin (67)
Cette base de données recense la liste des équipements muséographiques du département du Bas-Rhin avec leurs noms, leurs adresses, leurs thématiques, leurs dates d'origine,... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Agglomérations [HAUTE-MARNE]
Limite physique des agglomérations de Haute-Marne (espace sur lequel sont groupés des immeubles bâtis rapprochés et dont l¿entrée et la sortie sont signalées par des panneaux... -
DONNEES - ADMINISTRATIF- TERRITOIRE D'ACTION : Limite des territoires d'actio...
L'action du Département du Bas-Rhin est territorialisée depuis de nombreuses années. En juillet 2015, la collectivité a décidé de réajuster les territoires d'intervention suite...
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