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Document d'urbanisme d'Isle Aumont
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données... -
Document d'urbanisme de Vallant Saint Georges
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Document d'urbanisme de Piney
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Document d'urbanisme de Juvancourt
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Les Schémas de Cohérence Territorial (SCOT) dans la région Grand Est
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) « La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la... -
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Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le département des Ardennes (regroupement des données issues de Rhin-Meuse et Seine-Normandie) Périmètre... -
Périmètre de la Directive Territoriale d''Aménagement (DTA) des Bassins Minie...
La Directive Territoriale d’Aménagement des Bassins Miniers Nord-Lorrains a été approuvée par décret en Conseil d’Etat en date du 2 août 2005. Ainsi se trouve validée la... -
Occupation du Sols dans les Aires d'Alimentation e Captages en Grand Est (2021)
Ce jeux de données spatiales montre l'occupation du sol dans les Aires d'Alimentation de Captages de AEP de la région de Grand Est. Les données de l'OCS (2021) Grand Est sont... -
Document d'urbanisme de la ville de Troyes
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Document d'urbanisme de Bar sur Seine
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Document d'urbanisme de Barbery Saint Sulpice
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Document d'urbanisme de Droupt Saint Basle
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Document d'urbanisme d'Essoyes
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Document d'urbanisme de Saint Lyé
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Document d'urbanisme de Dienville
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Document d'urbanisme de Bouranton
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Document d'urbanisme de Bayel
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Document d'urbanisme de Villenauxe la Grande
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Document d'urbanisme de Lavau
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Document d'urbanisme de Saint Christophe Dodinicourt
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