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Zone d'aléa du PPRN inondation du Giessen Selestat
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un ...
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le... -
Zone d'aléa du PPRT Wagram Terminal
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140044_S_067 -
Périmètre du PPRT Lanxess
N_PERIMETRE_PPRT_200140042_S_067 -
Communes_nouvelles_2016
Communes_nouvelles_2016 -
Itinéraire cyclable
X_ITI_CYCLABLE_067 -
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le c...
PM3_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Périmètre du PPRN de la Sarre
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Port aux Pétroles
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_067 -
Graviere_Critere_DDT
Graviere_Critere_DDT -
PPI_zoneDanger_2024
PPI_zoneDanger_2024 -
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégor...
PM4_GENERATEUR_SUP_S_067 -
N_AS1_ASSIETTE_SUP_S_067
Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement... -
Zone réglementée du PPRN de la Sarre
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Trame verte connexion noyau
X_TV_CONNECTION_NOYAU_ZINF_L_R42 -
Quartier prioritaire de la politique de la ville
N_QPPV_ZINF_067 -
Trame verte noyau secondaire
X_TV_NOYAU_SECONDAIRE_ZINF_S_R42 -
Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2
AC2_GENERATEUR_SUP_S_067 -
périmètres de protection des points de prélèvement pour la production d'eau m...
périmètres de protection des points de prélèvement au milieu naturel pour la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public -
Zone réglementaire du PPRN de la Zorn Landgraben
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...
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