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DONNEES - SOCIAL - ENFANCE : Etablissements d'accueil du jeune enfant, implan...
Les établissements d’accueil de jeunes enfants ont pour fonction d’accueillir de manière régulière ou occasionnelle des enfants âgés de moins de 6 ans. Mais ce terme générique,... -
ROUTES : Routes à grande circulation (RGC) - décret du 03/06/2009 - départeme...
Description des sections de routes départementales à grande circulation définies par le décrêt du 3 juin 2009. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
Profils de référence de l’aléa inondation de la crue centennale du secteur d’...
Lors de la modélisation hydraulique, l’aléa de la crue centennale a été déterminé sur le secteur. En plus de l’enveloppe de cet aléa, les hauteurs d’eau, sur l’ensemble du... -
Arrêté prefectoral BCAE 2017: tronçons BCAE 2006 zone cartographie progressive
L'instruction Gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne... -
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordeme...
Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Carte communale de Longsols
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de... -
Document d'urbanisme d'Isle Aumont
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données... -
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Aeshna subar...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Plan de protection de l'atmosphère (PPA) en Moselle
Le Plan de protection de l'atmosphère (PPA) définit les objectifs permettant de ramener, à l’intérieur des agglomérations de plus de 250 000 habitants ou des zones où les... -
DONNEE - Lycées en Alsace
Base de données des lycées publics et privés en Alsace. Cette base de données ponctuelle permet la localisation des lycées pour la réalisation de cartographies à moyenne et... -
DONNEES - REFERENTIEL - LIMITES : Périmètres des circonscriptions législative...
Il s'agit des périmètres des circonscriptions législatives en vigueur pour les élections de juin 2017 (XVème législature). C'est sur ces périmètres que les député siégeant à... -
ROUTES : Murs de soutènement - 01/01/2017 - département du Bas-Rhin (67)
Description simplifiée et localisation des murs de soutènement (>= 1m) sur routes départementales. Les données sont issues de BMS, base de données access administrée par la... -
Emissions de gaz à effet de serre par habitant selon les communes et cantons ...
Produite dans le cadre du projet Interreg Rhin Supérieur Atmo-Rhena PLUS , cette carte représente les émissions de gaz à effet de serre par km² selon les communes et cantons sur... -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type C - Lden
Voir résumé non technique -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRNi de la Saône dans le départem...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Obstacles à l'ecoulement (issus du ROE) en Grand Est
Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de... -
Donnée thématique ; RPG 2019 - Prairies permanentes du Parc naturel régional ...
Couche des prairies permanentes (code 18) issues du RPG 2019. Les polygones ont été obtenue par découpage de la couche d'origine avec les communes du Parc. Cette répartition ne... -
Les périmètres théoriques des cantons de Meurthe-et-Moselle (OpenStreetMap)
Le départemental comporte 23 cantons, dont voici les libellés: - Baccarat - Entre Seille et Meurthe - Grand Couronné - Jarny - Jarville-la-Malgrange - Laxou - Longwy - Lunéville... -
Périmètre des PTRTE dans le département des Vosges
Pacte Territorial de Relance et de Transition Ecologique (PTRTE) Données Préfecture des Vosges SG/SA2P Mise à jour le 6 mars 2023 suivant délibération 37/2022 du PETR Pays de... -
Information ponctuelle d'un document d'urbanisme dans le Haut-Rhin
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons...
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