-
[TRI de l’AGGLOMERATION MULHOUSIENNE] Objets décrivant l’emprise et les carac...
Table contenant un objet décrivant l’emprise et les caractéristiques utiles du territoire à risque d’inondation de l'agglomération mulhousienne. Série de données géographiques... -
Offre de transport du réseau Fluo Grand Est 88 (Région Grand Est - DGA Mobili...
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Région Grand Est, il est publié aussi data.gouv.fr. Pour... -
Massif au titre de la loi dite «loi montagne» dans le Haut-Rhin
La notion de massif est à différencier de la notion de montagne. Selon les textes en vigueur, en France, une zone de montagne comprend des communes ou des parties de communes... -
Recensement des friches en 2018 dans le département de la Marne.
Descriptif : La direction départementale des territoires de la Marne effectue depuis 2009, un recensement des ressources foncières mutables au sein des principaux espaces... -
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 (Z...
Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national (terrestre, fluvial ou marin) particulièrement intéressant sur le plan écologique.... -
Carte communale d'Orvilliers Saint Julien
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de... -
Périmètres des pays en Moselle
Instaurés par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la... -
PHOTOS - Orthophoto - 2023 (5 cm) - Métropole du Grand Nancy
Orthophotographie de la Métropole du Grand Nancy réalisée initialement en Mai 2020, et actualisé 2023 sur plus de la moitié de la zone urbanisée. Résolution 5 cm/pixel, dévers... -
Communes concernées par une route à grande circulation dans le département de...
Les 46 communes vosgiennes concernées par une route à grande circulation (RGC) conformément au décret 2010-578 du 31 mai 2010 définissant l'ensemble des routes classées à grande... -
Cours d'eau de Moselle selon le code de l'environnement
cours_eau_code_environnement -
DONNEE - Modèle numérique de surface - Département du Haut-Rhin (68) Prise de...
Le Modèle numérique de surface (MNS) est un produit dérivé de la mosaïque numérique d'orthophotographie de l'IGN en couleurs rectifiées (en projection Lambert 93). Pixel de... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - XIROCOURT (54597)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - Stockage SNOI
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Bassin versant dédié à un usage particulier
Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée... -
Couche des zones incertitudes des cavités en Meurthe-et-Moselle
Couche des zones incertitudes des cavités en Meurthe-et-Moselle Géométrie : SURFACE -
Couche des communes de la BDPARCELLAIRE 2016 mise-à-jour en 2021
Couche des communes de la BDPARCELLAIRE 2016 mise-à-jour en 2021 -
Niveaux annuels de polluants dans l'air ambiant issus de la modélisation sur ...
Niveaux annuels des polluants en dioxyde d’azote NO2 et en particules fines en suspension (PM10, PM2.5) issus de la modélisation sur l'agglomération de Metz pour les années 2017... -
Secteurs de la carte communale de Saint Phal
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas... -
Classement sonore surfacique des infrastructures de transport terrestre de ty...
Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à réduire les nuisances sonores associées à ces infrastructures. Il concerne : - les voies routières dont le... -
Classification des végétaux - Herbes - 2020 - Métropole du Grand Nancy
Classification des herbages sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy. Il s'agit d'une couche de polygone réalisée par analyse et traitements réalisés sur l'Orthophoto...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).