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Générateur de servitude d'utilité AC2 (Sites inscrits et classés) dans le Gra...
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... -
Episode de pollution pour les départements (08, 10, 51, 52, 54, 55, 57, 67, 6...
Un bulletin de vigilance relatif à la pollution atmosphérique sur la région Grand Est est généré lors de chaque activation d'une vigilance. Il est issu des préconisations de... -
Territoires MAET 2014 en Lorraine
Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en ½uvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des m...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant la... -
Cours d'eau du département de la Marne
L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne... -
Zonage de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (...
Zonage mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2021, de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald. Celui ci couvre le Parc naturel... -
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques glissements de terrain...
La phase de zonage réglementaire a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de l‘usage du... -
Plan de prévention du risque naturel mouvement de terrain de la côte d'Île de...
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des... -
Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie...
PM2_GENERATEUR_SUP_P_067 -
SUP EL3 - Servitude halage et marchepied en Meurthe-et-Moselle
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... -
Zones à Dominante Humide (ZDH) sur le territoire de la Lorraine
Les cartographies de zones à dominante humide correspondent à des cartographie d’alerte ; elles permettent de définir des secteurs à forte probabilité de présence de zones... -
Localisation des quadrats de l'Observatoire des plantes invasives (2010)
Localisation des quadrats au sein desquels ont été réalisé des relevés phytosociologiques dans le cadre de l'observatoire des plantes invasives. Des relevés ont été réalisés en... -
Limites communales du département de la Marne
Copie de ADMIN EXPRESS version 2.4 Extrait sur le département de la Marne -
CARTE_INTERACTIVE_COURS_D_EAU_AOUT_2022
La cartographie des cours d’eau du département de la Marne répond à la circulaire de juin 2015. Les expertises sont réalisées sur le terrain la plupart du temps conjointement... -
Test de postgre vers PROD / CONS
Réplication de la table pg vers PRODUCTION au format shp. Le JDD est répliqué ensuite de PROD en CONS. -
Communes au sens large (communes ou sections cadastrales de communes) en « zo...
Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le... -
Zones vulnérables en Grand-Est
Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le... -
Plan de prévention du risque naturel affaissement – effondrement de cavités s...
Plan de prévention du risque naturel affaissement – effondrement de cavités souterraines sur le secteur Châlons-en-Champagne -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRi MOSELLE AVAL
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Observatoire des plantes invasives de la ZSC Natura2000 Haute Moder et Sauer ...
Inventaire et cartographie des plantes invasives colonisant les ZSC Haute Moder et Sauer en 2010, données ponctuelles (pour des zones dont la longueur est inférieure à 20m)....
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).