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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégor...
AC3_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
AC3_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégor...
A7_GENERATEUR_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme... -
Zone réglementée du PPRT Rhone Gaz
N_ZONE_REG_PPRT_20090002_S_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Total Petro Chemicals (Abrogé)
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090004_S_067 (Abrogé) -
Zone réglementaire du PPRN de l'EMS (Eurométropole de Strasbourg)
N_ZONE_REG_PPRN_20120003_S_067 -
Zone d'aléa du PPRT Total Petro Chemicals (Abrogé)
N_ZONE_ALEA_PPRT_20090004_S_067 (Abrogé) -
Périmètre du PPRT Lanxess
N_PERIMETRE_PPRT_200140042_S_067 -
Périmètre du PPRT du dépot de munition de Neubourg
N_PERIMETRE_PPRT_20140003_S_067 -
Zone d'aléa du PPRT Lanxess
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140042_S_067 -
Zone d'aléa du PPRT Messier Bugatti
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140041_S_067 -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
A4_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Zone réglementée du PPRT Rohm et Haas
N_ZONE_REG_PPRT_20140037_S_067 -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
AC2_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Lanxess
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140042_S_067 -
Table contenant les générateurs liés aux servitudes de la catégorie AC1 (Monu...
Générateur de la servitude des monuments historiques -
Document PPRN sur le département
Liste des plans de prévention des risques naturels du département -
Zone règlementée du PPRN de Gambsheim-Kilstett
Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -... -
Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete
Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete
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