-
N_INOND_PPRI_ZINF_S_067
N_INOND_PPRI_ZINF_S_067 -
Zones inondables définies par un PPRI dans le Haut-Rhin
Le PPR est un dossier réglementaire de prévention qui fait connaître les zones à risques aux populations et aux aménageurs et définit les mesures pour réduire la vulnérabilité... -
Cartographie des cours d'eau au titre des BCAE, ZNT et police de l'eau pour 2022
L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne... -
Cours d'eau du département de la Marne
L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne... -
Document PPRT sur le département de la Meuse (55)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Document PPRN sur le département de la Meuse (55)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Document PPRN sur le département
Liste des plans de prévention des risques naturels du département -
PPRT - Document PPRT sur le département de Meurthe-et-Moselle (54)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des... -
L_ICPE_AVEC_PAC_S_054
Ce jeu de données contient les zones d'études des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) faisant l'objet d'un porter à connaissance (PAC) en... -
Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2
AC2_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Servitudes relatives à la salubrité et à la sécurité publique
Les servitudes de catégorie PM2 peuvent être instaurées : a) au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de... -
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le c...
PM3_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Plan de prévention des risques naturels (inondation) des rivières VAIR et PET...
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans... -
Plan de prévention du risque naturel affaissement – effondrement de cavités s...
Plan de prévention du risque naturel affaissement – effondrement de cavités souterraines sur le secteur Châlons-en-Champagne -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - XIROCOURT (54597)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
SUP I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transpor...
Nouvelle nomenclature des servitudes d'utilité publique (SUP) janvier 2019 I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et... -
SUP A5 - Canalisations publiques d'eau ou d'assainissement en Meurthe-et-Moselle
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... -
Unités paysagères du Parc naturel régional de Lorraine
Unités paysagères du PNRL définies dans la Charte du Parc 2015-2030 et son Plan Parc. L’étude des paysages du Parc, réalisée en 2011 dans le cadre d’un partenariat avec l’école... -
Observatoire des plantes invasives de la ZSC Natura2000 Haute Moder et Sauer ...
Inventaire et cartographie des plantes invasives colonisant les ZSC Haute Moder et Sauer en 2010. Herbacées: - Fallopia japonica - Fallopia sachalinensis - Impatiens...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).