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ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)
Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables. Un aménagement cyclable correspond : - soit à un aménagement de chaussée (ex... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS - Pôles techniques [HAUTE-MARNE]
Les équipes des 4 pôles techniques, qui comptent parmi elles les personnels transférés de la Direction départementale de l'Équipement (ancienne DDE) assurent l'entretien... -
REFERENTIEL : Périmètre des communautés de communes - 01/01/2014 - départemen...
Les communautés de communes (CDC) sont des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Le Bas-Rhin est entièrement couvert par des... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Communes clocher [HAUTE-MARNE]
DONNEES - Communes clocher de Haute-Marne (52) En 2006 un découpage du territoire a été effectué pour disposer les communes d'origine, conserver leur historique et pouvoir se... -
ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2022 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables. Un aménagement cyclable correspond : - soit à un aménagement de chaussée (ex... -
DECHETS : EPCI de Traitement des Déchets - 2015 - département du Bas-Rhin (67)
Contours des EPCI exercant la compétence de traitement des déchets ménagers et assimilés. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2017 - département du Bas-Rhin (67)
Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables. Un aménagement cyclable correspond : - soit à un aménagement de chaussée (ex... -
REFERENTIEL : Cantons de Strasbourg - 2015 - Strasbourg
Limites des cantons de Strasbourg, tels que redéfinis pour les élections départementales de mars 2015. -
ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2015 - département du Bas-Rhin (67)
Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables. Un aménagement cyclable correspond : - soit à un aménagement de chaussée (ex... -
ENVIRONNEMENT : Zone de préemption Espaces Naturels Sensibles - 01/07/2013 - ...
Cette couche référence l'ensemble des zones de préemption Espaces Naturels Sensibles classées au titre de l'article L142-1 et suivants du code de l'urbanisme par le Conseil... -
ROUTES : Routes à grande circulation (RGC) [HAUTE-MARNE]
Description des sections de routes départementales à grande circulation (RGC) définies par le Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009. Données disponibles en licence ouverte (Etalab) -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Cantons [HAUTE-MARNE]
DONNEES - Cantons et conseillers départementaux de Haute-Marne (52) Les éléments descriptifs des cantons sont : - la population au 1er janvier 2019 (source : INSEE population... -
ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2021 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables. Un aménagement cyclable correspond : - soit à un aménagement de chaussée (ex... -
ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables. Un aménagement cyclable correspond : - soit à un aménagement de chaussée (ex... -
ROUTES : Référentiel routier - bornage du réseau routier [HAUTE-MARNE]
DONNEES - Bornage des routes départementales, nationales et autoroutes de Haute-Marne (52). Les Points de Repère (PR) sur le réseau routier de Haute-Marne sont également nommés... -
DECHETS : EPCI de Collecte des Déchets - 2015 - département du Bas-Rhin (67)
Contours des EPCI exercant la compétence de collecte des déchets ménagers et assimilés. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
DECHETS : Décharges - 2008 - département du Bas-Rhin (67)
Localisation des décharges. Les données ont été constituées en 2009 et n'ont pas évolué depuis. -
DONNEE - inventaire des zones humides remarquables du Haut-Rhin
Cette donnée représente l'inventaire des zones humides remarquables du Haut-Rhin réalisé par le Département du Haut-Rhin et l'Agence de l'Eau Rhin Meuse (AERM) en 1996, le... -
ENVIRONNEMENT : Zone Humide Remarquable - 01/01/1995 - Département du Bas-Rhi...
L'inventaire des zones humides remarquables a recensé en 1995 des sites en les hiérarchisant selon l'intérêt, l'état de conservation, la surface, etc. occupés par des zones... -
DECHETS : Centre de traitement des déchets ménagers - 2008 - département du B...
Localisation des centres de traitement des déchets ménagers. Localisation au centre de la commune. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). Les données ont été créées...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).