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ZONAGES ADMINISTRATIFS : EPCI à fiscalité propre [HAUTE-MARNE 2019]
Données présentant les EPCI à fiscalité propre de Haute-Marne (52) Communautés de Communes et Communautés d'agglomération. Situation janvier2019 Données disponibles en licence... -
DECHETS : Centre de traitement des déchets ménagers - 2008 - département du B...
Localisation des centres de traitement des déchets ménagers. Localisation au centre de la commune. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). Les données ont été créées... -
ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables. Un aménagement cyclable correspond : - soit à un aménagement de chaussée (ex... -
REFERENTIEL : Périmètre des communautés de communes - 01/01/2014 - départemen...
Les communautés de communes (CDC) sont des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Le Bas-Rhin est entièrement couvert par des... -
ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2015 - département du Bas-Rhin (67)
Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables. Un aménagement cyclable correspond : - soit à un aménagement de chaussée (ex... -
ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2022 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables. Un aménagement cyclable correspond : - soit à un aménagement de chaussée (ex... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : EPCI à fiscalité propre [HAUTE-MARNE 2024]
Données présentant les EPCI à fiscalité propre de Haute-Marne (52) Communautés de Communes et Communautés d'agglomération. -
ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2021 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables. Un aménagement cyclable correspond : - soit à un aménagement de chaussée (ex... -
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Départemental - 01/01/2013 - d...
Les périmètres de Maisons du Conseil Départemental (MCD) sont propres au Conseil Départemental du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services... -
ENVIRONNEMENT : Zone de préemption Espaces Naturels Sensibles - 01/07/2013 - ...
Cette couche référence l'ensemble des zones de préemption Espaces Naturels Sensibles classées au titre de l'article L142-1 et suivants du code de l'urbanisme par le Conseil... -
ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)
Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables. Un aménagement cyclable correspond : - soit à un aménagement de chaussée (ex... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Communes clocher [HAUTE-MARNE 2024]
DONNEES - Communes clocher de Haute-Marne (52) En 2006 un découpage du territoire a été effectué pour disposer les communes d'origine, conserver leur historique et pouvoir se... -
ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2017 - département du Bas-Rhin (67)
Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables. Un aménagement cyclable correspond : - soit à un aménagement de chaussée (ex... -
DECHETS : EPCI de Traitement des Déchets - 2015 - département du Bas-Rhin (67)
Contours des EPCI exercant la compétence de traitement des déchets ménagers et assimilés. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
DECHETS : Décharges - 2008 - département du Bas-Rhin (67)
Localisation des décharges. Les données ont été constituées en 2009 et n'ont pas évolué depuis. -
DECHETS : Déchèteries - 01/06/2013 - département du Bas-Rhin (67)
Localisation des déchèteries. Localisation à l'adresse et corrections manuelles. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
REFERENTIEL : Cantons de Strasbourg - 2015 - Strasbourg
Limites des cantons de Strasbourg, tels que redéfinis pour les élections départementales de mars 2015. -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Agglomérations [HAUTE-MARNE]
Limite physique des agglomérations de Haute-Marne (espace sur lequel sont groupés des immeubles bâtis rapprochés et dont l¿entrée et la sortie sont signalées par des panneaux... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Circonscriptions d'action sociale (CAS) [HAUTE-MARNE...
Les CAS sont compétentes dans le domaine de l'action sociale. Elles sont ouvertes à tous les habitants de la Haute-Marne, auprès desquels elles assurent un service public de... -
ENVIRONNEMENT : Zone Humide Remarquable - 01/01/1995 - Département du Bas-Rhi...
L'inventaire des zones humides remarquables a recensé en 1995 des sites en les hiérarchisant selon l'intérêt, l'état de conservation, la surface, etc. occupés par des zones...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).