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Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie ...
Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il est institué au profit des collectivités publiques,... -
ROUTES : Trafic routier - millésime 2019 - département du Bas-Rhin (67)
Données de mesure du trafic routier sur les RD du Bas-Rhin. Environ 35 points sont mesurés en permanence (stations SIREDO). Le reste du réseau routier, sectionné en 919... -
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées non sensibles - Phengaris_te...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Base adresse locale sur la commune de Saint-Dizier
Base adresse locale sur Saint-Dizier -
Surfaces inondables établies par méthodes hydrogeomorphologiques de la circon...
Le jeu de données contient les surfaces inondables établies par méthodes hydrogeomorphologique de la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse Dans la... -
PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - MAIRY-MAINVILLE (54334)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Périmètre du Parc naturel régional de Lorraine en 2021
Périmètre du Parc naturel régional de Lorraine en 2021 suite à l'ajout de la commune de Vignot en 2021. Donnée issue de la BD TOPO de l'IGN 2021. -
Réserve naturelle nationale et son périmètre de protection associé
Une réserve naturelle nationale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre... -
Sites de production d'énergie renouvelable transfrontaliers du Rhin Supérieur
Dans le cadre du projet Interreg ATMO-Rhena PLUS, TRION-climat a recensé et décrit les installations productrices d'énergies renouvelables transfrontalières. Elles sont... -
Friches agricoles potentielles 2019 dans le département de la Haute-Marne
Friches agricoles potentielles du département de la Haute-Marne dont la surface est supérieure à 1 hectare. -
ROUTES : Petits ouvrages d'art - 01/09/2015 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des ouvrages d'art dont l'ouverture < 2m (sauf les buses béton,les tuyaux en fonte ou pvc, ou tout autre ouvrage d'assainissement) sur routes... -
BD-EA - Base de Données des Emprises d’Activités 2019 - Marne
La BD-EA est une base de données reprenant la liste des emprises d’activités, ainsi que des informations de caractérisation (surfaces, nombre de locaux, dates de vente, date de... -
DONNEES - SOCIAL - ENFANCE : Périmètres d'intervention des puéricultrices sur...
La couche de données représente les périmètres d'intervention des puéricultrices de la Protection Maternelle et Infantile (par Nom et numéro de secteur) dans les communes de... -
Parcs éoliens de la région Grand Est, au 01/05/2023
Parcs éoliens de la région Grand Est instruits ou en cours d'instruction au titre des ICPE par la DREAL -
Cours d'eau du département de la Marne
L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne... -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type A - Lnight
Voir résumé non technique -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - XIROCOURT (54597)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
SUP I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transpor...
Nouvelle nomenclature des servitudes d'utilité publique (SUP) janvier 2019 I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et... -
DONNEE - Arrondissement du Grand Est
Donnée des arrondissements du Grand Est, mise à jour quotidienne par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est issue de la base GéoFLA... -
ROUTES - Aire de covoiturage - 01/01/2022 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des aires de covoiturage du département du Bas-Rhin faisant l'objet d'une signalétique spécifique. Données disponibles en licence ouverte (Etalab).
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).