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Natura 2000 - Zone de protection spéciale
Les zones de protection spéciale (ZPS) sont créées en application de la directive européenne 79/409/CEE1 (plus connue sous le nom Directive Oiseaux) relative à la conservation... -
Sites de risques technologiques
Ces éléments alimentent la Carte des risques technologiques regroupant les sites et les périmètres. En savoir plus Voici les liens vers les plaquettes d'informations... -
Kembs délibérations depuis le 1er janvier 2022
Retrouvez l'ensemble des délibérations de la Commune de Kembs. -
DONNEES - EDUCATION - COLLEGES PUBLICS : implantation des collèges publics - ...
Recensement des EPLLE publics du Bas-Rhin. Depuis 1986, le Département a compétence dans la construction, l'entretien et le fonctionnement des collèges publics. 4... -
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le c...
PM3_GENERATEUR_SUP_S_067 -
DONNEES : Périmètres des structures intercommunales autour de Colmar
Périmètres des structures intercommunales (Agglo, Communauté de Communes, Sivom…) Attention, il convient de filtrer la donnée pour isoler les périmètres actifs de ceux archives. -
DONNEES - Base de données des zones à dominante humide 2008 CIGAL v1 (BdZDH20...
La base de données géographiques des zones à dominante humide a été réalisée par photo-interprétation de la BD Ortho IGN (une couverture de 2007 sur la Région Alsace, une... -
Zone d'emploi 2020 de l'INSEE
Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de... -
Parcours pédestres communaux de Vandœuvre-lès-Nancy 1
Ce jeu de données inclus les itinéraires des parcours pédestres en gestion de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy, aligné sur le référentiel Schéma itinéraires de randonnées... -
Parcours pédestres communaux 1
Ce jeu de données inclus les itinéraires des parcours pédestres en gestion de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy, aligné sur le référentiel Schéma itinéraires de randonnées... -
conso grand est dpt 1990
Estimation des consommations annuelles totales d'énergie (tous secteurs d'activité confondus) des départements de la région Grand Est pour l'année 1990 :conso_ef_cr_mwh :... -
prod grand est region 2012
Estimation des productions d’énergie primaires totales renouvelables et non-renouvelables de la région Grand Est pour l'année 2012 : prod_enr_gwh : production d'énergie... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - XIROCOURT (54597)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
SUP I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transpor...
Nouvelle nomenclature des servitudes d'utilité publique (SUP) janvier 2019 I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et... -
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 (Z...
Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national particulièrement intéressant sur le plan écologique. L'ensemble de ces secteurs... -
Fichiers GTFS - EUROMETROPOLE de METZ
GTFS (General Transit Feed Specification) statique. Horaires de transports en commun et informations géographiques associées (topographie d'un réseau : emplacement des arrêts,... -
SUP A5 - Canalisations publiques d'eau ou d'assainissement en Meurthe-et-Moselle
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... -
Réserves biologiques forestières dans le Haut-Rhin
Espaces, en forêt relevant du régime forestier, classés volontairement par l'Office National des Forêts comme réserves biologiques. Ces réserves biologiques biologiques sont de... -
Zone vulnérable (Communes BDP)
Au 1er janvier 2018, la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi ) deviendra une compétence obligatoire des EPCI. Ce service montre différentes... -
Offre de transport du réseau Lunéo (PETR du Pays du Lunevillois)
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport du PETR du Pays du Lunevillois, il est publié aussi data.gouv.fr....
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).