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AOP-IGP version 1.0 dans l'Aube
Le standard de données porte sur les zonages géographiques délimités dans le cadre d'une appellation d'origine protégée (AOP) ou d'une indication géographique protégée... -
Accueil des gens du voyage dans l'Aube
Le présent standard de données contient un ensemble de spécifications sémantiques et techniques nécessaire pour standardiser les données géographiques se rapportant à l'accueil... -
Quartier prioritaire de la politique de la ville dans l'Aube
La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de... -
Etablissement d'enseignement dans l'Aube
Cette couche regroupe tous les types d'établissement gérés par le Ministère de l'éducation nationale, qu'ils soient publics ou privés, et qu'ils concernent la formation initiale... -
Document d'urbanisme de Villenauxe la Grande
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données... -
Document d'urbanisme de Lavau
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données... -
Unité urbaine selon l'INSEE dans l'Aube
Zonage INSEE regroupant une commune ou un ensemble de communes qui comporte sur son territoire une zone bâtie d'au moins 2 000 habitants où aucune habitation n'est séparée de la... -
Schéma de cohérence territoriale dans l'Aube
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la... -
Carte communale de Villemereuil
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de... -
Prescriptions surfaciques du PLU de Troyes
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Point de prélèvement d'eau au milieu naturel effectué pour l'irrigation dans ...
Point de prélèvement d'eau au milieu naturel effectué pour l'irrigation Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués pour l'irrigation. Ces... -
Prescription linéraire du PLU de Villenauxe la Grande
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Petite région agricole (PRA) dans l'Aube
Petites régions agricoles (PRA) Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région... -
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type vin dans l'Aube
L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas... -
Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage dans l'...
L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas... -
Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine) de l'Aube
La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de... -
Digue contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières ...
Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées sur Troyes et de son agglomération. Elles sont référencées dans l'article... -
Document d'urbanisme de Saint Christophe Dodinicourt
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données... -
Document d'urbanisme de Mussy sur Seine
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données... -
Localisation des déchetteries dans l'Aube
Points localisant l'implantation des déchetteries
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).