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Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par d...
Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte,... -
Occupation du Sol - Grand Est - Vosges
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département des Vosges (88). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant... -
Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) DUPONT DE N...
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Couche des zones de portection des aires d'alimentation de captage en Meurthe...
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions... -
CARTE - Base Permanente des Equipements - Equipements de tourisme et de trans...
La base permanente des équipements (BPE) contient pour chaque territoire la liste des équipements et des services rendus à la population. Cette base permet de mesurer la... -
DONNEES - Cours d'eau à préserver prioritairement - SAGE Ill Nappe Rhin - 2013
Cours d'eau à préserver prioritairement sur le périmètre du SAGE ILL NAPPE RHIN. Les cours d'eau ayant un lien étroit avec la nappe rhénane (cours d'eau phréatiques ou à... -
CARTE - Base Permanente des Equipements - Equipements de tourisme et de trans...
La base permanente des équipements (BPE) contient pour chaque territoire la liste des équipements et des services rendus à la population. Cette base permet de mesurer la... -
CARTE - Base Permanente des Equipements - Equipements sportifs en 2021 - A4 -...
La base permanente des équipements (BPE) contient pour chaque territoire la liste des équipements et des services rendus à la population. Cette base permet de mesurer la... -
Natura 2000 - Zone de protection spéciale
Les zones de protection spéciale (ZPS) sont créées en application de la directive européenne 79/409/CEE1 (plus connue sous le nom Directive Oiseaux) relative à la conservation... -
Espaces Naturels Sensibles - Meuse
Espaces Naturels Sensibles dans le département de la Meuse - Sufaciques et non surfaciques ainsi que les classés et les déclassés -
Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables. Un aménagement cyclable correspond : - soit à un aménagement de chaussée (ex... -
ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2015 - département du Bas-Rhin (67)
Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables. Un aménagement cyclable correspond : - soit à un aménagement de chaussée (ex... -
ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)
Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables. Un aménagement cyclable correspond : - soit à un aménagement de chaussée (ex... -
CARTE - Réseau structurant routier en 2023 - A4 - 2023 - Collectivité europée...
La CeA est responsable des infrastructures, Routes RD et services autoroutier CeA, ouvrages d’art, tunnels, itinéraires cyclables, aires et plages de covoiturages. Cette carte... -
CARTE - Accueil Vélo - A4 - 2023 - Collectivité européenne D'Alsace
Dans le cadre de la démarche Accueil Vélo, cette carte localise les prestataires marqués « Accueil vélo » en Alsace. En effet, Avec 2500 km d’itinéraires cyclables, l’Alsace se... -
ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2022 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables. Un aménagement cyclable correspond : - soit à un aménagement de chaussée (ex... -
Unité cynégétique en Moselle
Territoire considéré localement comme homogène pour la gestion du gros gibier. A l’occasion de la rédaction du dernier schéma départemental de gestion cynégétique, un nouveau... -
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type C indice LN des i...
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les... -
Occupation du Sol - Grand Est - Marne
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de la Marne (51). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).