-
Liste des lieutenants de louveterie et circonscriptions affectées dans le dép...
Liste des lieutenants de louveterie et circonscriptions affectées aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges suivant l'arrêté préfectoral N°346/2024/DDT... -
DONNEE - Mesures MobilTest
Aujourd'hui la Région Grand Est avec le soutien de la Banque des territoires a développé une application Mobil t'Est qui vous permets de mesurer la qualité de la couverture des... -
Station dépuration - emplacements sur le département (novembre 2016)
Localisation ponctuelle des stations d'épuration en activité, à l'arrêt ou détruites sur le département à la date du 15 novembre 2016 -
DONNEE - Circonscription législative France métropolitaine
Métadonnées Cette table contient les circonscriptions législatives provenant de data.gouv.Fr / producteur Quorum. La carte des législatives : découpage par circonscription... -
Enseignement - EUROMETROPOLE de METZ
Enseignement - EUROMETROPOLE de METZ -
ENSEIGNEMENT : Secteurs de recrutement des collèges - rentrée 2015/2016 - Dép...
Ces secteurs sont déterminés par le tracé des rues dans le cas des communes de l'eurométrople de Strasbourg, Haguenau, Bischwiller, Saverne, Molsheim, Obernai, Sélestat ou,... -
Carte du stationnement de la Ville de Châlons-en-Champagne
Carte du stationnement de la Ville de Châlons-en-Champagne -
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le Haut-Rhin
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR :... -
Routes touristiques
Routes touristiques du Rhin Supérieur -
Documents de planification régionale du Rhin Supérieur - 2020
Documents de planification régionale - 2020 (SCOTs - RegionalPlan, Schéma Directeur...) -
Base permanente des équipements sur le département de la Haute-Marne.
Base permanente des équipements géolocalisées de l'INSEE pour l'année 2021. Elle répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, accessibles au... -
Pistes cyclables EuroVelo
Pistes cyclables EuroVelo du Rhin Supérieur -
Personnes à mobilité réduite - Stationnement
Stationnement PMR -
Cinémas du Rhin Supérieur - 2020
Cinémas du Rhin Supérieur - 2020 - 1 / 25 000 -
Localisation des déchetteries
Localisation des déchetteries -
Emplacement des cimetières - METZ
Emplacement des cimetières -
Base de données 2019 : Réseaux d'alimentation en eau potable et assainissemen...
Représentation numérique des conduites d'alimentation en eau potable et assainissement gérées par la Communauté de Communes de Thann-Cernay. Le lot de données comprends : -... -
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Moselle
Partie du territoire départemental affectée à un lieutenant de louveterie. Les dispositions relatives aux lieutenants de louveterie figurent aux articles L. 427-1 à L. 427-7 et... -
Zones de police nationale dans le département des Vosges
Périmètres selon les communes des zones de police nationale dans le département des Vosges. ©IGN-F ADMIN-EXPRESS® -
Centre des territoires avec un plan d'aménagement
Documents de planification régionale - 2020 (SCOTs - RegionalPlan, Schéma Directeur...)
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).