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Base de données 2019 : Réseaux d'alimentation en eau potable et assainissemen...
Représentation numérique des conduites d'alimentation en eau potable et assainissement gérées par la Communauté de Communes de Thann-Cernay. Le lot de données comprends : -... -
DONNEES - Cours d'eau à préserver prioritairement - SAGE Ill Nappe Rhin - 2013
Cours d'eau à préserver prioritairement sur le périmètre du SAGE ILL NAPPE RHIN. Les cours d'eau ayant un lien étroit avec la nappe rhénane (cours d'eau phréatiques ou à... -
DONNEES: Modélisation des indicateurs annuels de pollution sur M2A CC Porte d...
Les cartes des indicateurs de pollution sur M2A et CC Porte de France Rhin sud sont produites chaque année dans le cadre du reporting européen à l'aide du modèle ADMS-Urban. Les... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Agglomérations [HAUTE-MARNE]
Limite physique des agglomérations de Haute-Marne (espace sur lequel sont groupés des immeubles bâtis rapprochés et dont l¿entrée et la sortie sont signalées par des panneaux... -
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Départemental - 01/01/2013 - d...
Les périmètres de Maisons du Conseil Départemental (MCD) sont propres au Conseil Départemental du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services... -
DONNEES: Orthophotographie 2018 haute résolution RVB (20cm) sur le départemen...
Cette orthophotographie a été réalisée à partir des prises de vues aériennes (PVA) faites par l'IGN en 2018. Les images sources des PVA ont été rectifiées géométriquement et... -
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ZONAGES ADMINISTRATIFS : Circonscriptions d'action sociale (CAS) [HAUTE-MARNE...
Les CAS sont compétentes dans le domaine de l'action sociale. Elles sont ouvertes à tous les habitants de la Haute-Marne, auprès desquels elles assurent un service public de... -
ROUTES : Viabilité Hivernale - Niveaux d'intervention sur le réseau routier d...
Niveaux de service et d'intervention sur le réseau routier départemental de la Haute-Marne pour la saison 2023-2024 Le réseau PRIORITAIRE supporte 85% des déplacements... -
DECHETS : EPCI de Collecte des Déchets - 2015 - département du Bas-Rhin (67)
Contours des EPCI exercant la compétence de collecte des déchets ménagers et assimilés. Données disponibles en licence ouverte (Etalab).
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).