15 jeux de données trouvés

Organisations: DDT 67 Formats: WFS Mots-clés: Occupation des terres

Filtrer les resultats
  • N_CHASSE_LOT_ZINF_S_067_2015-2024

    Lots de chasse 2015-2024
  • N_RPG_ANONYME_S_067_2007

    Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...
  • N_RPG_ANONYME_S_067_2010

    Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...
  • N_RPG_ANONYME_S_067_2015

    Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...
  • N_RPG_ANONYME_S_067_2013

    Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...
  • Loi_eau_67_2024

    La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,...
  • N_RPG_ANONYME_S_067_2014

    Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...
  • N_RPG_ANONYME_S_067_2012

    Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...
  • N_RPG_ANONYME_S_067_2011

    Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...
  • N_RPG_ANONYME_S_067_2009

    Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...
  • Zone règlementée du PPRN de Gambsheim-Kilstett

    Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -...
  • N_RPG_ANONYME_S_067_2006

    Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...
  • N_RPG_ANONYME_S_067_2005

    Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...
  • N_RPG_ANONYME_S_067_2008

    Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).