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Zones de protection spéciale sur le département de la Haute-Marne
Zones de protection spéciale désignés par la France pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Au titre de la directive " Oiseaux ", les... -
Guichets publics locaux dans le département de la Haute-Marne
La Base de données locales référence plus de 63 000 guichets publics locaux (mairies, organismes sociaux, services de l'état, etc.). Elle fournit leurs coordonnées (adresses,... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type A et...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Zone de coeur du parc national des forêts
Zone de coeur du parc national des forêts. Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données ag...
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Zone importante pour le conservation des oiseaux sur le département de la Hau...
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Parcs naturels régionaux sur le département de la Haute-Marne
Parcs naturels régionaux pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Les parcs naturels régionaux ont pour but de valoriser de vastes... -
Zone humide d'importance internationale (convention de Ramsar) sur le départe...
Zone humide d'importance internationale (convention de Ramsar) pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Un site Ramsar est un espace... -
Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne
Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles la production agricole est... -
Points de rencontre des secours en forêt dans le département de la Haute-Marne
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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données ag...
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Site de Conservatoire d'espaces naturels (gérés) sur le département de la Hau...
Site de Conservatoire d'espaces naturels (gérés) pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Un site de Conservatoire d'espaces naturels... -
Route à grande circulation dans le département de la Haute-Marne
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le... -
ZNIEFF de type 2 sur le département de la Haute-Marne
ZNIEFF de type 2 pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. L'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et... -
BCAE 2022 dans le département de la Haute-Marne
Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2022. Le code rural et de... -
Référentiel Régional Pédologique du département de la Haute-Marne
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Friches agricoles potentielles 2021 dans le département de la Haute-Marne
Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le... -
Aires d'attraction des villes 2020 dans le département de la Haute-Marne
Aires d'attraction des villes 2020 au 1er janvier 2021 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. L'aire d'attraction d'une ville définit son... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données ag...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
BCAE 2024 dans le département de la Haute-Marne
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Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).